Entente de Solsikke

Entente de Solsikke
Roleplay
Auteur	Projets fondateurs
Date	30 P.G.C
Ordre	Entente de Solsikke
Hors Roleplay

Crée le 16 Hivernel de l'an 30 P.G.C, cette entente vise à promouvoir la bonne entente et le développement des projets membres, liés au travers de décisions prisent au cours de sessions plénières. Les règles qui régissent cette entente sont définies par l'Edit de Velmegun, rédigé par les Bourgmestres de projets fondateurs de Hakhar, Kerak et Ryujinken.

Edit de Velmegun

Nous, Agrado_ et Zombiento de Kerak, kell_oggs_927 de Ryujinken et Starteck_64 de Hakhar, fondons ici l'Entente de Solsikke qui suivra les préceptes définis ci-dessous en vue du développement et des bonnes relations entre nos contrées et celles à venir.

Chapitre I: Dispositions générales

L'entente de Solsikke établit officiellement son siège au sein de la cité neutre de Velmegun. Cette entente pourra nécessiter, en vue de sa mission de développement, le prélèvement de cotisations qui seront gérées par un personnel neutre de l'entente, basé au siège de celle-ci. Les sessions plénières de l'Entente seront réunies lorsque l'un des membres en formulera la demande. Chacune de ces sessions sera présidée par un porte parole de session élu en début de session, chargé de diriger l'assemblée et de rapporter les décisions adoptées ou non.

Chapitre II: Prise de décision

Si les modes de gouvernance sont divers parmi les membres de l'Entente, cette dernière adoptera la démocratie et les scrutins obéiront aux règles suivantes:

- Une voix sera autorisée par projet, et ce que ces projets disposent de plusieurs vassaux ou que plusieurs membres d'un même projet soient invités à siéger au sein de l'assemblée.

- Les suffrages s'effectueront à bulletin secret, le porte-parole de session sera seul autorisé à procéder au dépouillement des votes.

- Une proposition sera considérée comme acceptée si celle-ci ne recueille aucun vote négatif.

Chapitre III: Composition de l'assemblée

La composition de l'assemblée de l'Entente comprend aujourd'hui les Bourgmestres des trois projets fondateurs que sont Hakhar, Kerak et Ryujinken. De nouveaux membres pourront être acceptés au sein de l'Entente si leur souveraineté est reconnue pleine et entière. Dans ce cas ils soumettront leur candidature à l'assemblée qui décidera ou non de les accepter au sein de l'Entente. Ces nouveaux projets pourront, dans leur candidature, émettre des réserve sur des décisions déjà en place, mais il sera obligatoire pour tout projet membre lors de l'adoption d'une motion de respecter cette dernière, au risque de se voir infliger des sanctions.

Chapitre IV: Sanctions applicables

Les sanctions générales de déclinent suivant 3 sections de poids différent:

- Les sanctions économiques, de poids 1. En cas de rupture unilatérale ou de violation d'un contrat économique, un amende pourra être infligée. Son montant sera définit par vote de l'assemblée. Des fonds pourront être alloués aux membres afin d'accélérer leur développement. En cas d'utilisation frauduleuse des fonds alloués, un remboursement sera exigé et le membre perdra ses droits au sein de l'Entente durant 1 mois. En cas de non paiement d'une cotisation, les droits du membre seront également retirés jusqu'à paiement, et une amende de montant soumis au vote pourra être appliquée après 2 semaines de retard de paiement.

- Les sanctions politiques, de poids 2. En cas de manquement aux règles politiques établies par l'Entente il sera possible d'appliquer une amende dont le montant sera fixé par faute.

- Les sanctions de guerre, de poids 5. L'Entente a défini un ensemble de règles de bonne pratiques afin d'encadrer les conflits et d'éviter que ces derniers ne dégénère. Si une contrée venait à manquer à ces règles, mentionnées dans la Convention de Velmegun, un ultimatum serait lancé par l'Entente. En cas de refus d’obtempérer, une exclusion pourra être prononcée après vote de l'assemblée.

Si l'un des membres de l'Entente venait à cumuler 6 points de faute, il se verrait exclus de l'Entente après un vote de l'assemblée. Un membre peut toutefois demander une réduction de points de faute à l'assemblée, qui se prononcera par vote. Agrado_, pour les Bourgmestres des projets fondateurs

Session 1 - 16 Hivernel 30 P.G.C

Lors de cette première session plénière de l'Entente, les membres présents (Hakhar, Ryujinken et Kerak) ont statué sur les points suivants:

- Résidents simultanés dans plusieurs projets

- Conditions de recrutement

- Relations commerciales